Association Communale de Chasse Agréée
Président : Henri Berthelot
Vice-président : Jérémy Gilet
Secrétaire : Laurent Gicquel
Secrétaire-adjoint : Marcel Leroy
Trésorier : Alfred Gilet
Trésorier-adjoint : Albert Guitton
Membres : Jean-Claude THOMAS, Pierre FRANCO, Kenny PROVOST
Nouveaux arrivants et peut-être chasseurs, pour tous renseignements contacts :
02.99.39.62.93 ou 02.99 .39.57.48
REGLEMENT INTERIEUR :
Article 1 : La chasse est autorisée les dimanches et jours fériés – Ouverture à 9h00. Le dimanche et jours fériés, la chasse est fermée de 12h30 à 14h00.
Article 2 : Tout sociétaire sera responsable de ses invités, ceux-ci ne pourront être invités qu’à partir du 5ème dimanche en l’occurrence le 18 octobre 2020.
Article 3 : Tout invité ne pourra obtenir que 2 cartes d’invitation. Tout sociétaire aura droit à 5 cartes d’invitation. Pour tout apport de terrain, chasseur ou non chasseur, il pourra lui être attribué une carte gratuite par 10 hectares, maximum 3 cartes au Bar-Tabac « Le Forban » (anciennement le Sans Soif ».
Article 4 : Le lièvre est fermé sur l’ensemble du territoire communal.
Article 5 : La chasse au pigeon sera ouverte tous les jours à l’affût à partir de 02 novembre et jusqu’à la date de fermeture (voir arrêté ministériel). La coupure du midi est supprimée uniquement pour le pigeon.
Article 6 : La chasse à la bécasse sera autorisée au chien d’arrêt après la fermeture générale, le samedi, le dimanche et lundi (au chien d’arrêt muni d’un grelot).
Article 7 : La chasse aux gibiers d’eau sera ouverte le jour de la date d’ouverture (voir arrêté ministériel) le samedi, dimanche et mardi à proximité des plans d’eau jusqu’au 01 novembre 2020. A partir du 02 novembre la chasse aux gibiers d’eau sera ouverte tous les jours jusqu’à la fermeture (voir arrêté ministériel).
Article 8 : Nombre de chiens autorisés : 1 chasseur = 2 chiens. Un groupe de chasseurs peut être accompagné de 5 chiens (les chiots de moins de 1 an ne sont pas compris dans ces limitations).
Article 9 : 2 déplacements en voiture seront autorisés par jour de chasse (un le matin et un l’après-midi). Tableau de chasse : 3 perdrix, 2 faisans et 2 lapins par jour de chasse.
Article 10 :
COTISATION Tarif 2020/2021 Titulaire d’un permis de chasse domicilié dans la commune ou y possédant une résidence 125,00 € Titulaire d’un permis de chasse ayant fait apport de ses droits de chasse 145,00 € Titulaire d’un permis de chasse proposé par un propriétaire non chasseur ayant fait apport de plus de 20 hectares d’un seul tenant 125,00 € Titulaire d’un permis de chasse appelé étranger 250,00 € Article 11 : Une remise de 20 € sera accordée en fonction de :
- Remise du tableau de chasse : 10 €
- Présence à l’assemblé générale : 20 €
Article 12 : les Lâchers de Gibiers
- Lâcher de Perdrix
Un lâcher de 200 Perdrix grises a eu lieu le 05 septembre 2020.
Nombre Date Perdrix rouges 80 Samedi 03 octobre 2020 Perdrix grises 80 Samedi 24 octobre 2020 Perdrix rouges 80 Samedi 21 novembre 2020 Perdrix grises 60 Samedi 19 décembre 2020
- Lâcher de Faisans
Nombre Date Faisans 80 Samedi 26 septembre 2020 Faisans 80 Samedi 17 octobre 2020 Faisans 80 Samedi 07 novembre 2020 Faisans 80 Samedi 05 décembre 2020 Faisans 50 Samedi 02 janvier 2021 Article 13 : Battues
Les battus aux chevreuils, sangliers et renards auront lieu les :
Samedi 19 septembre 2020 Samedi 12 décembre 2020 Samedi 03 octobre 2020 Samedi 26 décembre 2020 Samedi 17 octobre 2020 Samedi 09 janvier 2021 Samedi 31 octobre 2020 Samedi 23 janvier 2021 Samedi 14 novembre 2020 Samedi 06 février 2021 Samedi 28 novembre 2020 Samedi 20 février 2021 Rendez-vous « Salle de Loisisir à 08H30.
RAPPEL : Le port d’un moyen de signalisation de couleur vive (gilet, casquette, brassard à chaque bras, etc… est obligatoire), la pibole ou corne de chasse est également obligatoire.
PLAN DE CHASSE :
- Chevreuil : 17 dont 6 jeunes
- Sanglier : 5 indifférenciers
Article 14 :
La chasse est interdite dans un rayon de 200 mètres autour des bâtiments d’élevage de lapins au lieu-dit « La Pétardière ».
Article 15 : RAPPEL
Pendant la saison de chasse, les membres de l’ACCA devront présenter leurs carniers en cas de contrôles et demandes éventuels des gardes chasse particuliers :
- Monsieur Thebault Stéphane – 06 77 38 94 93
- Monsieur Voisin Sébastien – 06 74 96 12 34
Article 16 :
La remise des cartes 2021/2022 se déroulera le vendredi 17 septembre 2021 à la salle de loisirs de 17h à 20h. N’oubliez pas votre permis de chasse validé ainsi que votre assurance chasse. La remise des tableaux de chasse et carnets à becasses se feront le vendredi 12 mars 2021 de 18h à 19h à la salle de loisirs.
Pour les actionnaires :
Renouveler la demande par écrit au président avant le 1er avril 2021. Une réponse vous sera rendue pour le 15 mai 2021.
Date AG : vendredi 14 mai 2021 à 19h à la Salle de Loisirs.
Date du repas de chasse : samedi 06 mars 2021.
BONNE SAISON A TOUS